MENTIONS LEGALES

du Service GESTION SPORTS

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Informations générales

Les sites « www.gestion-sports.fr », « www.gestion-sports.com », sont édités par
Gestion Sports, Société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Perpignan (N° numéro 123 456 789)

Adresse du siège : 113 Avenue Georges Guynemer, 66100 PERPIGNAN

Directeur de la publication : Loic TAP – contact@gestion-sports.com
Responsable du site : Olivier SCHUNEMANN – contact@gestion-sports.com

Ce site Web est hébergé par :
OVH, Société par Actions Simplifiées au capital de 10 000 000€, domiciliée au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix. Tel : +33 8 20 32 03 63.

 

Droits de propriété intellectuelle

Les présents sites constituent une oeuvre dont GESTION SPORTS est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, films sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de GESTION SPORTS ou de tiers ayant autorisé GESTION SPORTS à les utiliser. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des sites, de tout ou partie des différentes œuvres, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de GESTION SPORTS est strictement interdite.

 

Droits des marques

L’appellation GESTION SPORTS et son logo, ainsi que les produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par GESTION SPORTS. Toute reproduction, imitation, utilisation ou apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de GESTION SPORTS est interdite.

 

Informations sur les produits et services

La société GESTION SPORTS se réserve le droit de modifier les informations figurant dans ses sites Internet, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de GESTION SPORTS.

 

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Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d’information, achats, prise de rendez-vous, etc

 

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Mise à jour des conditions générales

GESTION SPORTS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

 

Conception, réalisation

GESTION SPORTS
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